DISCUSSION - "DROIT DES MEDIAS"

Dominique Diserens, Le droit d'auteur des journalistes, éd. Schulthess

Les journalistes et les photojournalistes sont de «véritables auteurs». Le droit d’auteur, qui a pour vocation d’assurer, outre la protection des auteurs, une rémunération adéquate, est un droit précieux pour eux.

Salariés ou indépendants, quels sont leurs droits et comment les protéger? Cet ouvrage, constitué de sept chapitres, aborde les fondements du droit d’auteur, donne un aperçu des règles en matière de droit d’auteur prévues dans la Convention collective du travail pour la presse écrite en Suisse romande, aborde la nouvelle protection légale des photographes de presse, entrée en vigueur en 2019, donne aux journalistes les instruments pour se défendre en cas de violation du droit d’auteur. Ce guide juridico-pratique consacre par ailleurs un chapitre spécifique à internet et aborde l’avenir de la protection du droit d’auteur pour les journalistes, en particulier les droits à l’égard de Google.

« Un guide de référence très utile pour les journalistes », Michel Bührer, Président des Libres romands d’impressum - Les journalistes suisses.

« Au moment où la rémunération des journalistes est de plus en plus mise en cause par l’évolution économique et technique des médias (internet, réseaux sociaux, intelligence artificielle), cet ouvrage tombe à point nommé », Luc Recordon, avocat, ancien conseiller aux Etats.

L’auteure, Dominique Diserens, est docteure en droit. Elle a fait toute sa carrière dans les médias, et a notamment été secrétaire centrale d’impressum – Les journalistes suisses, l’association professionnelle des journalistes la plus importante en Suisse.

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Denis Masmejan, Maîtriser le droit des médias : informer à l'ère des réseaux sociaux, éd. Alphil

En 2003, le public de Suisse alémanique découvre avec stupéfaction, en regardant la célèbre émission de consommation Kassensturz, à quel point certains agents d’assurance sont capables de tromper leurs clients. Pour le démontrer, la télévision publique SRF piège sept courtiers en les filmant en caméra cachée. Planqué dans la pièce d’à côté, un expert livre son analyse en direct. Ses commentaires sont ravageurs. L’affaire sera à l’origine d’une des plus célèbres jurisprudences de la Cour européenne des droits de l’homme en matière de liberté de la presse, l’arrêt Haldimann c. Suisse. Condamnés devant toutes les instances judiciaires helvétiques, les journalistes, qui avaient pris un risque calculé, l’emportent finalement à Strasbourg. En quinze courts chapitres et à l’aide de nombreux exemples tirés de la pratique, cet ouvrage s’adresse aux professionnels des médias ainsi qu’aux personnes intéressées qui veulent savoir jusqu’où va le droit d’informer, la liberté de la presse ne s’usant, selon la maxime du Canard Enchaîné, que quand on ne s’en sert pas